La possibilité d'assurer ou non un véhicule en France au nom d'un tiers est une question qui se pose de manière récurrente chez les automobilistes. Ce doute surgit à de nombreuses reprises, par exemple, lorsqu'une personne acquiert un véhicule qui sera conduit plus fréquemment par son conjoint ou par l'un de ses enfants. Découvrez dans cet article pourquoi et comment assurer son véhicule au nom d'un tiers.
Ajouter un autre conducteur dans son contrat d'assurance
Le souscripteur de l'assurance est la personne, physique ou morale, qui signe le contrat avec l'assureur et, par conséquent, en assume les obligations, telles que le paiement des cotisations. En attendant, le conducteur habituel est la personne qui, légalement autorisée à conduire, est désignée par la personne qui a souscrit ledit contrat d'assurance auto, étant civilement responsable du risque créé par la conduite du véhicule et des dommages causés aux tiers. Bien que cela dépende des critères particuliers de chaque compagnie d'assurance, il est possible que l'assuré et le propriétaire du véhicule soient différentes personnes. Il est également autorisé d’assurer un véhicule dont vous êtes le propriétaire, même si vous ne possédez pas le permis de conduire. Comme vous pouvez le voir sur lolivier.fr, cela est permis en mettant la carte grise au nom d’un tiers qui assurera la voiture à son nom.
L'importance de souscrire le bon contrat d'assurance
Pour assurer une voiture dont vous n’êtes pas le propriétaire, vous devez souscrire un contrat d’assurance auto en tant que conducteur principal. Ensuite, vous devrez choisir un niveau de protection en optant pour une formule de garanties et autres options comme le propose ce site. Avec l'assurance tous risques, le véhicule sera assuré en cas de vol ou de destruction et c'est le propriétaire de la voiture, titulaire de la carte grise qui recevra l'indemnisation. L'avantage avec l'assurance tous risques est qu'il est possible que le conducteur puisse décider ultérieurement de devenir propriétaire d’un autre véhicule avec un report de son "bonus-malus" sur le contrat d’assurance auto souscrit pour la nouvelle voiture. Normalement, les enfants qui viennent d'obtenir leur permis utilisent n'importe lequel des véhicules disponibles dans la famille. Mais pour que l'assureur intervienne en cas d'accident, ceux-ci doivent être déclarés dans la police d'assurance, soit comme conducteur principal, soit comme conducteur occasionnel. En d'autres termes, ils doivent apparaître dans le contrat d'assurance auto.
Les principales raisons d'assurer son véhicule au nom d'un tiers
Le principal avantage de souscrire une assurance auto à votre nom, en tant que conducteur principal, est que vous bénéficierez des garanties incluses dans le contrat. Si vous souscrivez une assurance auto au nom du propriétaire, mais que vous êtes le conducteur secondaire, vous serez alors sous la responsabilité du propriétaire, lequel aura la responsabilité des déclarations d’assurance. Habituellement, les enfants qui viennent d'obtenir leur permis utilisent n'importe lequel des véhicules disponibles dans la famille. Mais pour que l'assureur intervienne en cas d'accident, ceux-ci doivent être déclarés dans la police d'assurance, soit comme conducteur principal, soit comme conducteur occasionnel. En d'autres termes, ils doivent apparaître dans le contrat d'assurance auto.
Cas particuliers selon les compagnies d'assurance
Il existe une situation exceptionnelle dans laquelle les compagnies d'assurance exigent que le souscripteur et le propriétaire du véhicule soient la même personne. Cette circonstance se produit généralement lorsque le propriétaire est un jeune conducteur. Dans ce cas, l'assureur peut obliger cette personne à être le conducteur principal dans la police d'assurance de ce véhicule, sans même avoir la possibilité d'être incluse comme second conducteur. Il faut savoir que chaque assureur s'accordera sur certaines clauses où il pourra être indiqué que la couverture pour les conducteurs supplémentaires ou l'assurance au nom d'une autre personne peut perdre sa validité. Enfin, il ne faut pas oublier que pour les assurés, le coût de la prime d'assurance varie selon l'âge et les années d'expérience au volant d'un véhicule.
Renouvellement du permis de conduire
Les permis de conduire français ont une date de validité visible au dos de la carte et qu'il est important de prendre en compte, puisque qu'ils doivent être renouvelés avant leur expiration. En cas de renouvellement de permis de conduire, il s'avère impératif de réaliser cette procédure auprès de la préfecture de votre lieu de résidence. Selon la région ou le département, vous pouvez renouveler votre permis directement en ligne sur le site de l'ANTS. Les permis de conduire qui ont été délivrés depuis 2013 ont une validité de 15 ans. Au-delà de cette date, le renouvellement pourra être effectué en une simple démarche administrative.